La plage comme bien économique indemnisable  en cas de pollution par les hydrocarbures.  

Le cas de la marée noire de l’Erika.

- Stanislas BLANCHET -

  e-mail : stanislasblanchet@nantes.fr 

Ce mémoire de DEA réalisé dans le cadre d’un stage au Centre de Documentation, de Recherche et d’Expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux (CEDRE) au sein d’une équipe travaillant sur la marée noire de l’Erika, se pose la question de savoir « dans quelle mesure et par quels moyens les plages représentent des biens environnementaux indemnisables dans un contexte de pollution par les hydrocarbures ».

Il porte sur la Loire-Atlantique, le département le plus touché par la pollution, et concerne les plages de deux stations balnéaires de taille moyenne, le Pouliguen et la Bernerie-en-Retz.

Son fil directeur est de montrer que non seulement la plage fait partie de notre environnement familier mais qu’elle est devenue un bien économique comme un autre et qu’elle a une valeur qui est susceptible d’être mesurée.

Cette valeur est atteinte par le pétrole qui vient la souiller comme dans le cas du naufrage de l’Erika et l’objet principal de cette étude est de déterminer quels sont les dommages entraînés par cette pollution qui sont indemnisables. Il est aussi de voir s’il est possible de parvenir à une indemnisation plus large et plus complète de ces dommages, de façon à permettre à la plage de recouvrer sa valeur antérieure.

Une première partie de ce travail envisage ce que recouvre la notion de plage et l’aborde sous plusieurs angles, historique, géographique et juridique, ce qui permet de voir que la plage est un élément de notre environnement qui acquiert d’autant plus de valeur qu’il devient rare.

Une seconde partie se penche sur les pollutions qui portent atteinte à cet environnement, en altèrent la valeur, en compromettent l’usage et en hypothèquent l’avenir.

Elle commence par rendre compte de la façon dont la théorie économique envisage de remédier aux dommages entraînés par la pollution en appliquant le principe pollueur-payeur (PPP) afin de couvrir les coûts liés à cette pollution.

Ensuite, afin de voir à quel point la pollution porte atteinte à la valeur économique de la plage, elle se tourne vers les dommages occasionnés aux plages par la marée noire de l’Erika puis vers l’organisation et concrétisation de la lutte à terre contre les effets de cette pollution.

Dans une troisième partie, est abordée la façon dont la plage est considérée comme un bien indemnisable et dans quelle mesure les systèmes d’indemnisation existants s’y appliquent dans le cas de l’Erika.

Les problèmes rencontrés dans les procédures d’indemnisation des dommages liés à cette marée noire sont mis en exergue et des suggestions sont faites pour généraliser et mieux appliquer le calcul économique à des biens environnementaux comme la plage qui ont à la fois une valeur marchande et une valeur non marchande.

Tout cela montre que la plage est perçue comme un bien économique et les problèmes et les plaintes que soulève une indemnisation trop limitée des dommages qui la touchent en sont bien la preuve.